##1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes réalisées par Twins Art 3D via son site internet et ses différents canaux de communication.
Toute commande passée auprès de Twins Art 3D implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

 

##2. Produits
Twins Art 3D conçoit et fabrique des figurines personnalisées, objets décoratifs et créations réalisées par impression 3D.
Les produits proposés sont exclusivement destinés à un usage décoratif.
Ils ne constituent pas des jouets et ne sont pas destinés à être manipulés par des enfants.
Chaque création étant réalisée sur commande, de légères différences de teinte, de finition ou de dimensions peuvent exister par rapport aux visuels présentés sur le site. Ces variations ne peuvent être considérées comme des défauts.

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##3. Commande
Les commandes peuvent être effectuées directement sur le site internet ou par tout autre moyen proposé par Twins Art 3D.
Le client peut commander en créant un compte ou en tant qu'invité.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement et acceptation par Twins Art 3D.
Twins Art 3D se réserve le droit de refuser toute commande pour un motif légitime, notamment en cas d'informations incomplètes, de comportement abusif ou de non-respect des présentes CGV.

 

##4. Prix et paiement
Les prix sont exprimés en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le règlement s'effectue via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.
La commande ne sera traitée qu'après validation complète du paiement.

 

##5. Personnalisation et validation
Le client est responsable des informations, photographies, textes, logos et éléments transmis pour la réalisation de sa commande.
Il appartient au client de vérifier l'exactitude des informations fournies avant validation.
Une fois la fabrication commencée, aucune modification, annulation ou demande de remboursement ne pourra être acceptée, sauf accord exceptionnel de Twins Art 3D.
Les dimensions, couleurs et rendus visuels peuvent présenter de légères variations inhérentes aux procédés de fabrication additive (impression 3D).

 

##6. Propriété intellectuelle et contenus fournis par le client
Le client certifie disposer de l'ensemble des droits, autorisations et licences nécessaires pour l'utilisation des photographies, logos, marques, dessins, modèles, personnages ou tout autre contenu transmis à Twins Art 3D.
Twins Art 3D réalise les produits à partir des éléments fournis par le client et ne saurait être tenu responsable d'une éventuelle atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits de tiers résultant de l'utilisation de ces contenus.
Le client garantit Twins Art 3D contre toute réclamation, action ou recours émanant d'un tiers concernant les éléments transmis.
Twins Art 3D se réserve le droit de refuser toute commande susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit à l'image ou à tout autre droit protégé par la loi.
Sauf justification des droits nécessaires, les créations reproduisant des marques, personnages, logos ou œuvres protégées sont destinées exclusivement à un usage privé et personnel.

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##7. Délais de fabrication et livraison
Les commandes sont expédiées en France et à l'international selon les destinations disponibles.
Le délai de fabrication est généralement estimé entre 6 et 8 semaines à compter de la validation de la commande.
Ce délai est indicatif et peut varier selon la taille des pièces, la quantité commandée, la complexité du projet, les contraintes techniques ou le volume de commandes en cours.
Twins Art 3D s'engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour respecter les délais annoncés mais ne pourra être tenu responsable d'un retard indépendant de sa volonté.
La responsabilité de Twins Art 3D cesse au moment de la remise du colis au transporteur.

 

##8. Réception des produits
Le client est tenu de vérifier l'état du colis et des produits dès leur réception.
Toute anomalie, casse ou défaut apparent devra être signalé dans un délai maximum de 48 heures suivant la réception du colis.
La réclamation devra être accompagnée de photographies permettant de constater le problème.
Après examen du dossier, Twins Art 3D pourra proposer une réparation, un remplacement ou toute autre solution adaptée.

 

##9. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Par conséquent, les figurines et objets personnalisés réalisés sur commande ne peuvent être ni retournés, ni échangés, ni remboursés, sauf en cas de défaut de fabrication reconnu.

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##10. Garantie
Les produits bénéficient des garanties légales prévues par le droit français.
Toute réclamation relative à un défaut de fabrication devra être adressée à Twins Art 3D dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception du produit.
Cette garantie ne couvre pas :

• l'usure normale ;

• les chocs ;

• les chutes ;

• les manipulations inadaptées ;

• les modifications effectuées par le client ;

• l'exposition à des conditions inappropriées de température ou d'humidité.

 

##11. Responsabilité
Twins Art 3D ne pourra être tenu responsable des dommages résultant :

• d'une mauvaise utilisation du produit ;

• d'une utilisation non conforme à sa destination ;

• d'un stockage inadapté ;

• d'un cas de force majeure ;

• d'une faute du client ou d'un tiers.

Les créations commercialisées sont exclusivement destinées à un usage décoratif.

 

##12. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour :

• le traitement des commandes ;

• la gestion de la relation client ;

• le suivi des livraisons ;

• le respect des obligations légales.

Ces données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Le traitement des données est réalisé conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

##13. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de différend, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d'accord amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents pour connaître du litige.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation avant toute procédure judiciaire.

##14. Contact
Twins Art 3D
E-mail : contact@twinsart3d.fr
Site internet : www.twinsart3d.fr

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